Roger Coste


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Roger Coste
Objet:
à diffuser pour une heure donnée
Vu le rapport de présentation rédigé par la direction juridique du Conseil supérieur de l'audiovisuel dans le cadre de la procédure de sanction engagée à l'encontre de la société Canal + SA après avoir entendu le
25 novembre 2003
Groupe:
habilitation
07 Janvier 200407/01/2004
De: Roger Coste
Objet:
à diffuser pour une heure donnée
Après avoir entendu le
25 novembre 2003
Groupe:
habilitation
07 Janvier 200407/01/2004
De: Coste (Roger, René)
soldat, matériel. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
03 Novembre 199803/11/1998
De: Coste (Roger, Eugène)
adjudant-chef, transmissions ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Coste (Roger)
Objet:
à la commission instituée à l'article 7 du décret no 92-1053 du 30 septembre 1992 portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants des titulaires d'autorisation de service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne dont les ressources commerciales provenant de messages de toute nature diffusés à l'antenne sont inférieures à 20 p. 100 de leur chiffre d'affaires total
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Décembre 199505/12/1995
De: Coste (Roger)
suppléant
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 7 du décret no 92-1053 du 30 septembre 1992 portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
instituée à l'article 7 du décret no 92-1053 du
30 septembre 1992
portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentant des radios associatives
Remplace:M. Battesti (Gérard)
Groupe:
nomination
06 Janvier 199506/01/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.